[email protected]
Avis public adoption calendrier séances de conseil 2024Avis public adoption budget 2024Avis_public_234-23_relatif à la préparation et tenue des séances du conseil de la MRC Beauce-CentreAvis_public_223A23_relatif à l'entretien des systèmes de traitement des eaux usées par rayonnement ultravioletAvis public adoption règlement 06-2023 Taxe Centre d'urgence 9-1-1Avis public dépôt rôle 2024- 2e exercice financierAvis public règlement MRC 231-23-Gestion des matières résiduelles sur le territoire de la MRCAvis puclic adoption règlement # 03-2023 démolition et # 04-2023 entretien de bâtimentAvis public adoption règlement # 02-2023 amendant le règlement sur les dérogations mineures aux règlements d'urbanisme # 08-2021Avis public dépôt du rapport financier 2022Avis public- Assemblée de consultation sur les projets de règlements:Projet de règlement # 02-2023 amendant le règlement sur les dérogations mineures aux règlements d’urbanisme # 08-2021Projet de règlement # 03-2023 relatif à la démolition d’immeublesProjet de règlement #04-2023 relatif à l’entretien des bâtimentsAvis public adoption règlement RM-SQ-06 concernant la circulation et le stationnement et applicable par la Sûreté du QuébecProjet de règlement # 02-2023 - Règlement amendant le règlement sur les dérogations mineures aux règlements d'urbanisme # 08-2021Avis public MRC Règlement 232-22 établissant la tarification pour le dépôt et l'analyse d'une dérogation mineure par la MRCBeauce Centre Avis public adoption règlement # 04-2022- décrétant une dépense et un emprunt de 1 185 000$ relatif à des travaux de rénovation à l'intérieur du Centre Multifonctionnel pour l'aménagement d'un centre de la petite enfanceAvis public adoption règlement taxation 2023 2023-01-17Avis public adoption règlement 05-2022 relatif aux rémunérations de bas et les allocations de dépenses des élus 2023-01-17Avis public adoption du règlement # 06-2022 concernant les modalités d'application des avis publics 2023-01-17Avis public adoption du règlement #05-2023 sur les compteurs d'eau
Liens rapides
Municipalité deSaint-Jules
390, rue Principale Saint-Jules (Québec) G0N 1R0 Tél: (418) 397-5444 Fax: (418) 397-5007
