|
Avis public dépôt du rapport financier 2024
Avis Public dérogation mineure # 2025-01 Lot 4 374 157 2025-02-19
Avis public règlement 246-24 modifiant le règlement 200-847 relatif aux règles de contrôle et de suivi budgétaires et ses amendements de la MRC Beauce-Centre
Avis public règlement 242-24 décrétant les quotes-parts 2025 de la MRC
Avis public règlement 243-24-Modifiant le règlement 222-21 sur la gestion contractuelle de la MRC
Avis public règlement 244-24 établissant la nouvelle règlementation de l'organisation d'un service de transport adapté et collectif de la MRC
Avis public règlement 245-24 modifiant le règlement 234-23 relatif aux règles de régie internt de la MRC
Avis public règlement de taxation 2025
Avis public dérogation mineure 2024-02-Lots 4 373 920 et 6 582 516
Avis public adoption du règlement # 11-2024 sur la gestion contractuelle
Avis public adoption du règlement # 10-2024 sur la régie interne des séances du conseil de la municipalité de Saint-Jules
Avis public Adoption Calendrier Seances 2025.pdf (103 KB)
Avis public adoption règlement RM-SQ-02-01 modifiant le règelemnt RM-SQ-02 concernant les nuisances et la salubrité.pdf (113 KB)
Avis public adoption de budget 2025
Avis public promulgation Règlement # 09-2024-emprunt travaux de construction Centre de Loisirs
Avis public 2024-10-16.pdf (334 KB)
Avis public Régie Intermunicipale Incendie Beauce Amiante-annulation de séances
Avis public dépôt rôle-3e exercice financier
Avis public d'assemblée de consultation règlement d'emprunt 09-2024 décréant une dépense et un emprunt de 863 000$ relatif aux travaux de construction d'un Centre de Loisirs
Avis public entrée vigueur du règlement # 08-2024 sur les compteurs d'eau
Avis public entrée vigueur règlements 03-2024, 04-2024, 05-2024, 06-2024 et 07-2024
Avis public référendum règlement 05-2024
Avis public dépôt rapport financier 2023
Avis public d'assemblée de consultation publique sur les projets de règlements 03-2024, 04-2024, 05-2024, 06-2024, 07-2024
modifiant respectivement le plan d'urbanisme, le règlement administratif en matière d'urbanisme, le règlement de zonage, le
règlement de lotissement et le règlement sur les dérogations mineures aux règlements d'urbanisme
Avis publication adoption règlement # 02-2024 entreposage pneus
Avis pulic adoption règlement RM-SQ-05 sur les animaux
Avis public appel d'offres 2024-01- contrat déneigement 2024-2029
Avis public règlement MRC 236-23 quote part 2023
Avis public règlement de taxation 2024
Avis public adoption calendrier séances de conseil 2024
Avis public adoption budget 2024
Avis_public_234-23_relatif à la préparation et tenue des séances du conseil de la MRC Beauce-Centre
Avis_public_223A23_relatif à l'entretien des systèmes de traitement des eaux usées par rayonnement ultraviolet
Avis public adoption règlement 06-2023 Taxe Centre d'urgence 9-1-1
Avis public dépôt rôle 2024- 2e exercice financier
Avis public règlement MRC 231-23-Gestion des matières résiduelles sur le territoire de la MRC
Avis puclic adoption règlement # 03-2023 démolition et # 04-2023 entretien de bâtiment
Avis public adoption règlement # 02-2023 amendant le règlement sur les dérogations mineures aux règlements d'urbanisme # 08-2021
Avis public dépôt du rapport financier 2022
Avis public- Assemblée de consultation sur les projets de règlements:
Projet de règlement # 02-2023 amendant le règlement sur les dérogations mineures aux règlements d’urbanisme # 08-2021
Projet de règlement # 03-2023 relatif à la démolition d’immeubles
Projet de règlement #04-2023 relatif à l’entretien des bâtiments
Avis public adoption règlement RM-SQ-06 concernant la circulation et le stationnement et applicable par la Sûreté du Québec
Projet de règlement # 02-2023 - Règlement amendant le règlement sur les dérogations mineures aux règlements d'urbanisme # 08-2021
Avis public MRC Règlement 232-22 établissant la tarification pour le dépôt et l'analyse d'une dérogation mineure par la MRC
Beauce Centre
Avis public adoption règlement # 04-2022- décrétant une dépense et un emprunt de 1 185 000$ relatif à des travaux de rénovation à l'intérieur du Centre Multifonctionnel pour l'aménagement d'un centre de la petite enfance
Avis public adoption règlement taxation 2023 2023-01-17
Avis public adoption règlement 05-2022 relatif aux rémunérations de bas et les allocations de dépenses des élus 2023-01-17
Avis public adoption du règlement # 06-2022 concernant les modalités d'application des avis publics 2023-01-17
Avis public adoption du règlement #05-2023 sur les compteurs d'eau
|
Actualités
|
